Chapitre I

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 – FORMATION

Une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 est créée sous le titre de « Confrérie des amateurs du Bleu de Gex », ci-après appelée Confrérie.

Cette association prend la suite de « Confrérie du Bleu de Gex » créée le 27/01/96. Son siège social est fixé chez le Grand Archiduc, Président de ladite association.

Article 2 – BUTS DE L’ASSOCIATION

La Confrérie a pour but de :

• Faire connaître les coutumes et traditions du Bleu de Gex ;
• Favoriser le tourisme, le folklore ainsi que la gastronomie locale ;
• Prêter son concours aux fêtes et manifestations artistiques et gastronomiques ;
• Répondre à toute sollicitation visant la promotion du Bleu de Gex de la part de ses fabricants et/ou représentants ;
• Et plus généralement promouvoir la bonne humeur.

Article 3 – DUREE

La durée de l’association est illimitée.

Chapitre II

Composition de la confrérie et conditions d’admission

Article 4 – COMPOSITION

La Confrérie des Amateurs du Bleu de Gex se compose de membres bénévoles répartis selon des grades (voir annexe 1).

Article 5 – MEMBRES

Les membres sont en nombre illimité.

Article 6 – CONDITIONS D’ADMISSION

Pour devenir membre de la Confrérie, dès son entrée le candidat devra s’acquitter d’une cotisation annuelle qui lui donnera le droit de participer à l’Assemblée Générale et d’élire les membres du Conseil de l’Ordre.

Article 7 – GRADES

Tout membre peut devenir Chevalier, puis Commandeur, et enfin Connétable, sous le parrainage (voir annexe 2) exclusif d’un membre du Conseil de l’Ordre ou d’un Dignitaire.

Article 8 – DIGNITAIRES

Tout membre de la Confrérie élevé au grade de Chevalier, de Commandeur ou de Connétable, devient Dignitaire (voir annexe 1).

Chapitre III

Gestion de la Confrérie

Article 9 – CONSEIL DE L’ORDRE – (Conseil d’administration)

La Confrérie est administrée par un Conseil de l’Ordre. Dès son élection, tout membre du Conseil de l’Ordre est élevé au rang de Connétable. Tout Grand Archiduc conserve son titre à vie.

Article 10 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE L’ORDRE

Les membres du Conseil de l’Ordre de la Confrérie sont élus par les membres à jour de leur cotisation, à la simple majorité, lors d’une Assemblée Générale, ordinaire ou extraordinaire.

Article 11 – GRAND CONSEIL DE L’ORDRE – (Bureau)

Les membres du Grand Conseil de l’Ordre de la Confrérie sont élus par les membres du Conseil de l’Ordre.

Le Grand Conseil de l’Ordre de la Confrérie est composé de :

• Le Grand Archiduc ou Président ;
• Le Grand Bazot ou Vice-président ;
• Le Grand Archiviste ou Secrétaire Général ;
• Le Petit Archiviste ou Secrétaire adjoint ;
• Le Grand Échéancier ou Trésorier ;
• Le Petit Échéancier ou Trésorier adjoint ;
• Tous les anciens Grands Archiducs.

Article 12 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE OU EXTRAORDINAIRE

La Confrérie doit tenir une Assemblée Générale ordinaire une fois par an. Celle-ci fera l’objet d’une convocation par le Grand Archiviste. La convocation comportera l’ordre du jour précis des délibérations.

Toute décision sera prise à la majorité des présents et représentés.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à la demande d’au moins la moitié des membres du Conseil de l’Ordre.

Article 13 – MODIFICATION DES STATUTS

Toute modification des Statuts de la Confrérie se fera lors d’une Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire. Toute décision sera prise à la majorité des présents et représentés.

Article 14 – DISSOLUTION

La dissolution de la Confrérie ne pourra être prononcée que par une Assemblée Générale Extraordinaire dûment convoquée à cet effet. La dissolution ne sera acceptée que si et seulement si deux tiers des membres présents en votent la résolution.

Article 15 – ORGANISATION FINANCIÉRE

Les recettes de la Confrérie proviennent :

• Des cotisations annuelles des membres ;
• Des ressources liées aux remboursements des frais d’intronisation des Dignitaires ;
• Des subventions des différentes collectivités territoriales ;
• Des dons manuels et toutes libéralités autorisées par la loi ;
• Des produits des fêtes et des manifestations.

Les montants, de la cotisation annuelle, des recettes d’intronisation et de toute autre recette liée à des prestations de la Confrérie sont fixés par le Grand Conseil de l’Ordre.

Les dépenses prisent en charge par la Confrérie, en fonction de l’état de ses finances, sont :

• Des frais nécessités par l’organisation des festivités ;
• Des frais de gestions assurance ;
• De la participation de la Confrérie à un repas annuel du Conseil de l’Ordre.

Article 16 – MODALITE DE PARTICIPATION DE LA CONFRÉRIE AUX ANIMATIONS

Les communes subventionnant annuellement la Confrérie pourront bénéficier d’animations gratuites dans le cadre des buts poursuivis par la Confrérie.

Les autres communes et associations pourront solliciter la Confrérie, mais à titre onéreux, en lui accordant un défraiement dont le montant sera arrêté par le Grand Conseil de l’Ordre.

Chapitre IV

Organisation des chapitres

Article 17 – BUTS DES CHAPITRES

Tout Chapitre de la Confrérie a pour but de :

• Introniser de nouveaux Dignitaires sur proposition d’un Dignitaire ou d’un membre du Conseil de l’Ordre ;
• Promouvoir à un grade supérieur tout Dignitaire sur proposition d’un Dignitaire ou d’un membre du Conseil de l’Ordre ;
• Favoriser l’accueil et l’échange avec des Confréries qui partagent les mêmes valeurs que la Confrérie (voir Article 2) ;
• Partager avec les membres et leurs invités un repas gastronomique, qui proposera au menu du Bleu de Gex.

Article 18 – FREQUENCE DES CHAPITRES

Le Grand Conseil de l’Ordre de la Confrérie décide de la fréquence, de la date et du lieu des différents chapitres.

Article 19 – TENUES

Voir annexe 3

Chapitre V

Obligations des membres envers la confrérie

Article 20 – PROMOTION DU BLEU DE GEX

Tout membre de la Confrérie aura à cœur de promouvoir personnellement le Bleu de Gex.

Tous les repas qui rassembleront des membres de la Confrérie – repas gastronomiques ou repas partagés par les membres du Conseil lors des réunions de travail – devront comporter du Bleu de Gex, à déguster sous toutes ses formes.

Article 21 – COTISATION DES MEMBRES

Chaque membre s’engage au paiement d’une cotisation annuelle fixée par le Conseil de l’Ordre à l’Assemblée Générale.

Article 22 – OBLIGATIONS DES MEMBRES DU CONSEIL DE L’ORDRE

Tout membre du Conseil de l’Ordre est tenu de participer à au moins deux tiers des activités programmées (réunions du Bureau, manifestations, actions diverses…).

Article 23 – REGISTRE DES MEMBRES

Un registre des noms et adresses des membres sera tenu par le Grand Échéancier. Pour les membres, il précisera le grade dans l’ordre de la Confrérie.

Article 24 – DÉMISSION

Tout membre à la faculté de se retirer de la Confrérie, il adressera sa démission par lettre recommandée au Grand Archiduc et devra restituer sa tenue et ses insignes.

Article 25 – EXCLUSION

Peuvent être exclus de la Confrérie les membres :

• Dont l’attitude ou la conduite est susceptible de porter un préjudice moral à la Confrérie et au Bleu de Gex ;
• Qui auront causé à la Confrérie un préjudice volontaire et dûment constaté ;
• Qui ne se seront pas acquittés de leur cotisation deux années de suite ;
• Les membres du Conseil de l’Ordre qui n’auront pas rempli leurs obligations (voir Article 22).

Article 26 – DÉCISION D’EXCLUSION

Dans tous les cas prévus à l’article précédent, l’exclusion résultera d’une décision du Grand Conseil de l’Ordre de la Confrérie.

Cette décision sera portée à la connaissance de l’intéressé par lettre recommandée.

Annexes

Annexe 1 – Grades et titres des dignitaires

La Confrérie comporte les trois grades suivants :

• Chevalier ;
• Commandeur ;
• Connétable .

Annexe 2 – Fonctions des membres du Conseil de l’Ordre

• Le Grand Ambassadeur : Conseiller auprès des autres confréries
• Le Petit Ambassadeur : Conseiller auprès des autres confréries adjoint
• Le Grand Archiviste : Secrétaire Général
• Le Petit Archiviste : Secrétaire adjoint
• Le Grand Archiduc : Président
• Le Grand Bacchus : Conseiller en vin
• Le Petit Bacchus : Conseiller en vin adjoint
• Le Grand Bazot : Vice-président
• Le Petit Bazot : Vice-président adjoint
• Le Grand Bouquiniste : Attaché de presse
• Le Petit Bouquiniste : Attaché de presse adjoint
• Le Grand Cheni : Gestionnaire du matériel et des tenues
• Le Petit Cheni : Gestionnaire du matériel et des tenues adjoint
• Le Grand Coquelle : Conseiller de la gastronomie
• Le Petit Coquelle : Conseiller de la gastronomie adjoint
• Le Grand Échéancier : Trésorier
• Le Petit Échéancier : Trésorier adjoint
• Le Grand Enlumineur : Conseiller digital & numérique
• Le Petit Enlumineur : Conseiller digital & numérique adjoint
• Le Grand Gouteux : Conseiller délégué au CEO
• Le Petit Gouteux : Conseiller délégué au CEO adjoint 
• Le Grand Racontoux : Conseiller en folklore et traditions
• Le Petit Racontoux : Conseiller en folklore et traditions adjoint

Annexe 3 – Cérémonie d’intronisation

Les membres pourront demander à être intronisés au grade de Chevalier dans l’ordre de la Confrérie. Cette distinction fera l’objet d’un parchemin et d’une cloche de fer montée en sautoir sur cordon blanc.

Le Grand Conseil de l’Ordre pourra, sur proposition d’un de ses membres, élever un Chevalier au rang de Commandeur. Cette distinction fera l’objet d’un parchemin et d’une petite cloche de bronze montée en sautoir sur cordon bleu et doré.

Le Grand Conseil de l’Ordre pourra, sur proposition d’un de ses membres, élever un Commandeur au rang de Connétable. Cette distinction fera l’objet d’un parchemin et d’une grosse cloche de bronze montée en sautoir sur cordon bleu et doré.

Les intronisations se dérouleront à l’occasion d’un Chapitre de la Confrérie ; les frais inhérents à cette cérémonie sont à la charge du parrain de l’impétrant.

Le Conseil de l’Ordre pourra élever à n’importe quel grade toute personne ayant rendu des services particuliers à la Confrérie et au Bleu de Gex.

Ces distinctions ne pourront être attribuées à un membre que si celui-ci est à jour de sa cotisation annuelle.

Annexe 4 – Tenue

La Confrérie dispose de deux tenues avec fourragère : une pour l’hiver et une pour l’été.

Les membres du Conseil portent une fourragère à 3 boucles et une grosse cloche de bronze ; le Grand Archiduc porte une fourragère à 4 boucles.

Les robes et les toges sont la propriété de la Confrérie mais leur entretien est à la charge des dépositaires.

Les membres du Conseil sont tenus de porter le béret et la tenue bleue à parement, la toge blanche, la cloche et la fourragère de leur grade au cours des chapitres et des diverses manifestations engageant la Confrérie.

Les Chevaliers, Commandeurs et Connétables sont tenus de porter le cordon et la cloche de leur grade au cours des chapitres et de toute manifestation engageant la Confrérie.

Si des Chevaliers doivent revêtir une tenue pour soutenir une manifestation de la Confrérie, ils porteront leur cloche en fer et une fourragère à une boucle.